Directeur de la publication :
Le Maire de Provins

Contacter la mairie de Provins :
Mairie de Provins
Hôtel de Ville 
5, place du Général Leclerc
CS60405
77487 Provins Cedex
Tel : 01 64 60 38 38 
Courriel : mairie.provins@laposte.net

Hébergement
L’hébergement du présent site est assuré par la société AMEN.

Liens hypertextes
Sur autorisation préalable et expresse, La Ville de Provins permet l’établissement de liens hypertextes vers son site pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porté atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. 
Les liens hypertexte présents sur le site de La Ville de Provins et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de La Ville de Provins quant au contenu de ces sites. 

Informatique et Libertés
www.centreculturelprovins.fr respecte les règles émises par la CNIL.   
Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. 

Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.   

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers.   

Concernant le droit à l’image, vous pouvez en application de votre droit d’opposition, nous communiquer votre requête à l’adresse suivante mairie.provins@laposte.net

Enfin conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 et à l’article 39 et 40 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation du traitement, d’effacement et de portabilité de vos données que vous pouvez exercer en adressant un courriel à l’adresse mairie.provins@laposte.net ou un courrier postal à : 

Mairie de Provins – 5, place du Général Leclerc –  CS60405 – 77487 Provins Cedex, en précisant vos noms, prénom, adresse et en justifiant votre identité par tout moyen. 
Pour toutes autres difficultés en lien avec la gestion de vos données personnelles, vous pouvez également adresser une réclamation auprès de la ville de Provins à l’adresse mairie.provins@laposte.net ou auprès de la CNIL. 

Droit d’auteur, droits sur les textes, photos, vidéos et dessins

Le présent site constitue une œuvre dont la Ville de Provins est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.   
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, images, instruments de recherche, documents téléchargeables ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Ville de Provins ou de tiers ayant autorisé la Ville de Provins à les utiliser et sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets.   
Toute mise en réseau ou rediffusion, même partielle, sont strictement interdites. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé ou dans le cadre d’activité de recherche ou d’enseignement conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et sous réserve du respect des conditions suivantes : 

– Gratuité de la diffusion,   
– Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,   
– Indication claire de la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias sous la forme « ce document provient du site www.centreculturelprovins.fr  »     
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.   
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Crédits

Réalisation technique 
Mairie de Provins – Service Communication

Technologies
Le site fonctionne avec le logiciel WordPress un système de gestion de contenu de site web (CMS) Open Source sous licence GNU/GPL. 

Photos
Mairie de Provins – Service Communication